Tous les livres de Marc Baribeau

Principes généraux de la Loi sur le droit d'auteur (éd. 2013)

Marc Baribeau

Date de parution : Janvier 2013

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Nouvelle édition remaniée, amplifiée et mise à jour présentant une vue d'ensemble de la Loi sur le droit d'auteur en tenant compte des modifications apportées par la Loi sur la modernisation du droit d'auteur (L.C. 2012, ch.20) et de la jurisprudence récente, notamment celle de la Cour Suprême du Canada. Cet ouvrage aborde tous les aspects importants du droit d'auteur, des diverses catégories d'oeuvres, en passant par l'enregistrement, les droits économiques et moraux, la durée, le titulaire, les exception, la violation et les recours judiciaires. Pratique et simple d'utilisation, ce livre est illustré d' ...
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Principes Généraux Loi sur Droit d'Auteur 2007

Marc Baribeau

Date de parution : Janvier 2007

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Me Marc Baribeau, spécialiste reconnu en matière de propriété intellectuelle, dresse ici un portrait complet de la Loi sur le droit d'auteur et de ses récentes modifications. Il aborde tous les aspects importants, des catégories d'oeuvres aux «objets du droit d'auteur» en passant par l'enregistrement du droit d'auteur, les droits économiques et moraux sur une oeuvre, la durée du droit d'auteur, le titulaire, les exceptions, la contrefaçon et les recours judiciaires. Il aborde également les contrats impliquant une cession ou une licence de droit d'auteur et propose des exemples de rédaction. Soucieux d'al ...
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